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Sujet : "HARMONISATION EUROPEENNE"

 
 




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La Commission veut réduire de 90 % les émissions de CO2 du transport maritime. Réaction négative des chargeurs européens.2011
La formation obligatoire des conducteurs du transport routier de voyageurs et de marchandises. (Édition mars 2011).DIRECTION GENERALE DE LA MER ET DES TRANSPORTS; DIRECTION GENERALE DES INFRASTRUCTURES, DES TRANSPORTS ET DE LA MER
2011
OEvaluation de la mise en oeuvre de l'article 5 de la Charte de l'environnement relatif à l'application du principe de précaution. A - Rapport d'information.- 2010.- 282 p. B - Rapport d'information sur la mise en oeuvre des conclusions du rapport n° 2719.- 2011.- 87 p.ASSEMBLEE NATIONALE
GEST (A); TOURTELIER (P)		2011
Etape décisive pour le ciel unique avec la création d'un bloc régional de contrôle aérien regroupant 6 Etats européens.2010
Infractions et contrôles. Une Europe à plusieurs vitesse en Allemagne, Espagne, Belgique et Italie.2010
Le fluvial en Europe. Tableau comparatif. Fonds européen.2010
Transport/livre blanc. Stratégies et politiques. Vision 2050 : un système de transport radicalement différent. L'ETS, première étape vers une aviation "verte". Transport maritime : cap sur une saine concurrence, l'écologie et l'e-maritime. Transport routier : les conducteurs seront amenés à faire des choix "éco-compatibles".2010
Dossier. Gestion et régulation des infrastructures. Un exercice complexe. La régulation du trafic sur le réseau routier. Régulation des vitesses sur autoroute. Milieu urbain : partage de la voirie et politiques de stationnement. Trafic ferroviaire : ERTMS et cadencement. Mobilité portuaire : enjeu important au Havre.2010
Les impacts environnementaux des produits et de leur emballage s'affichent.2010
Guillaume Pepy : "La SNCF a changé de position sur l'Europe". La tribune de D. Bussereau, secrétaire d'Etat chargé des transports : "Halte aux querelles inutiles, la SNCF et la DB doivent travailler mieux ensemble".2010




 








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