Retour au site du ministère
Site du CRDD
Temis : Base documentaire du CRDD
Aide
Aller au contenu
Accueil
Recherche
Nouveautés
CRDD
Porte-documents
Historique des recherches
Résultats de recherche
Termes de votre recherche
modifier
Sujet :
"HARMONISATION EUROPEENNE"
11 - 20 résultats affichés sur 563
1
|
2
|
3
|
4
|
5
>
Num
Titre
Auteur
Année
Accises gazole : harmonisation CEE.
1991
Accomplir la stratégie de Lisbonne. Contribution du Conseil économique et social à la préparation du programme national de réforme 2008-2010.
CONSEIL ECONOMIQUE ET SOCIAL; CONSEIL ECONOMIQUE SOCIAL ET ENVIRONNEMENTAL
DELLACHERIE (C); DURON (J)
2008
Accord au Conseil sur le temps de travail dans le transport routier : une "importante avancée" pour l'Europe sociale dont sont exclus "temporairement" (au moins quatre ans) les artisans.
2001
Accord de transport aérien entre la Communauté européenne et les Etats-Unis.
2008
Accord des douze sur le cabotage et la fiscalité routière.
1993
Accord européen sur le péage et les temps de conduite.
2005
Accord social "route".
BOSSON (B)
1994
Accès à la profession. Faut-il brûler l'attestation de capacité ?
1997
Accès à la profession. Le transporteur "communautaire".
1996
Accès à la profession. Vers un système européen uniforme ?
1995
11 - 20 résultats affichés sur 563
1
|
2
|
3
|
4
|
5
>
© Ministère de la Transition écologique et solidaire
|
Mentions légales
|
Contacts
|