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Sujet :
"HARMONISATION EUROPEENNE"
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Num
Titre
Auteur
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Vers un système européen unique de chemins de fer. Le point de vue des industries ferroviaires.
NIEUWENHUIS (D)
2001
Vers un système européen de tarification de l'usage des infrastructures de transport.
GOERGEN (R)
1971
Vers un service européen de télépéage.
2003
Vers un marché unique pour la perception tarifaire automatique.
2004
Vers un droit européen de l'énergie.
RAOULT (E)
2005
Urban Track : projet européen du 6ème programme-cadre pour des infrastructures urbaines modernes de trams et de métros.
HAMOLLER (G); JANIG (N)
2008
Unités de chargement intermodales : la CE engage le débat de leur harmonisation.
2002
Union internationale des transports routiers (IRU).
UNION INTERNATIONALE DES TRANSPORTS ROUTIERS
2003
Union européenne, fiscalité. Harmonisation, coordination ou concurrence : quel choix pour la fiscalité ? (La Lettre du CEPII).
2001
Union européenne et réforme réglementaire.
MINISTERE DE L'ECONOMIE Direction générale du Trésor et de la politique économique
PERBET (M)
2006
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