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Sujet : "HARMONISATION EUROPEENNE"

 
 




NumTitreAuteurAnnée
Transports routiers. La nouvelle réglementation sociale européenne : simplifiée et plus souple.FOUCADE (A)1986
OLa fiscalité du transport routier de marchandises dans les Etats membres de la Communauté européenne.OEST
CARVOUNIS (P)		1987
Avenir du transport aérien français dans le contexte de la réalisation du grand marché intérieur de 1992 - Implications qui en découleront pour les entreprises françaises. Rapport du Groupe transport aérien 1992.MALHER (G); DALLO (M)1987
SH. Système harmonisé de désignation et de codification des marchandises.MINISTERE DE L'ECONOMIE Direction générale des douanes et droits indirects
1987
"Demain l'intérieur ce sera l'Europe" : la situation des transports vue par le Conseil national des transports.CONSEIL NATIONAL DES TRANSPORTS
SALMON LEGAGNEUR (G)		1987
Rapport pour une Europe sociale.AUBRY (M)1988
Le marché unique européen. Ses règles, son fonctionnement.MATTERA (A)1988
Les sources statistiques sur les entreprises. Actualisation du E 44 (E 117).INSEE
1988
Rapport d'information fait au nom de la mission d'information désignée par la commission des affaires économiques et du plan, chargée d'étudier les conséquences pour l'économie française de l'achèvement du marché intérieur européen en 1992. Tome 1 - Les conséquences pour l'économie française de l'achèvement du marché intérieur européen de 1992. - 104 p. Tome 2 - L'achèvement du marché intérieur européen, véritable enjeu ou fausse échéance ? - 270 p.SENAT
FRANCOIS PONCET (J); BARBIER (B)		1988
Fiscalité et marché unique européen.COMMISSION DE REFLEXION ECONOMIQUE POUR LA PREPARATION DE L'ECHEANCE DE 1992
BOITEUX (M)		1988




 








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