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Sujet : "HARMONISATION EUROPEENNE"

 
 




NumTitreAuteurAnnée
Actes des journées de méthodologie statistique.'7 et 18 mars 1998.INSEE
1999
OActes des tables rondes sur le Grenelle de l'environnement.ASSEMBLEE NATIONALE
JACOB (C); LEQUILLIER (P); OLLIER (P)		2008
Activités de la conférence. 41ème rapport annuel. Résolutions du conseil des ministres des transports et rapports approuvés en 1994. - 295 p. 42 ème rapport annuel. Activités de la conférence. Résolutions du Conseil des ministres des transports et rapports approuvés en 1995.' - Rapport sur les acquis et les nouveaux défis dans les transports de personnes à mobilité réduite. 2 - Rapport sur l'étude générale des progrès réalisés dans l'amélioration de l'accessibilité au transport pour les personnes à mobilité réduite. 3 - Rapport sur le transport combiné. 4 - Rapport sur les mesures nationales pour le développement du transport combiné. 5 - Rapport sur l'intégration des opérateurs des pays d'Europe centrale et orientale aux marchés européens du transport. 6 - Rapport sur les chemins de fer. 7 - Rapport sur le développement des transports ferroviaires internationaux. 8 - Rapport sur la restructuration des entreprises ferroviaires. 9 - Rapport sur le séminaire ""Des chemins de fer pour quoi faire ?""'0 - Rapport sur l'interopérabilité dans le domaine ferroviaire.'1 - Rapport sur le dialogue avec les constructeurs de véhicules. - 282 p. 43ème rapport annuel. Activités de la Conférence. Documents approuvés par le Conseil des Ministres des transports en 1996.CONFERENCE EUROPEENNE DES MINISTRES DES TRANSPORTS
1997
Alcool et navigation fluviale ne font pas bon ménage.2005
Allemagne : des mesures concrètes.1995
Aménagement du territoire, services publics et services au public (cahier du Moniteur des TPB).CONSEIL ECONOMIQUE ET SOCIAL
MARIOTTI (JA)		2006
Application par les Etats membres de la directive 95/50/CE du Conseil concernant des procédures uniformes en matière de contrôle des transports de marchandises dangereuses par route. Rapport de la commission au Parlement européen et au Conseil. COM (2000) 517 final.COMMISSION EUROPEENNE
2000
Argitrans en Espagne, fier d'être basque.1998
Aspects sociaux du transport routier.CONFERENCE EUROPEENNE DES MINISTRES DES TRANSPORTS
FRIELING (E); KIEGELAND (P); GARO (C)		1999
Assemblée générale de l'ATMD. De la certification à l'assurance.1995




 








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