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Sujet :
"HARMONISATION EUROPEENNE"
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Num
Titre
Auteur
Année
Harmonisation fiscale. Les armateurs ne peuvent plus attendre.
1992
Harmonisation des taux de TVA : scénarios macroéconomiques.
1989
Règlement social européen. Chronique d'une incohérence annoncée.
2008
Gaston Bessay, vie-président du CNT. La délocalisation : mal ou remède ?
2003
Association française du transport routier de matières dangereuses (ATMD), les transporteurs sous pression.
2004
Commission Centrale du Rhin : une belle vitalité.
1994
Allemagne : des mesures concrètes.
1995
Ciel unique européen : le ciel s'éclaircit.
2003
Réglementation. La TVA dans les transports au 1er janvier 1993. Attention, une apparente simplicité peut cacher des situations complexes.
1993
Harmonisation européenne difficile pour les droits d'accises sur le gazole.
1991
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