Retour au site du ministère

Temis : Base documentaire du CRDD

Porte-documents Historique des recherches

Résultats de recherche

Termes de votre recherchemodifier

Sujet : "HARMONISATION EUROPEENNE"

1 - 10 résultats affichés sur 563

1 | 2 | 3 | 4 | 5 >

	Num	Titre	Auteur	Année
		Rapport DELMAS. Dossier relatif à la navigation intérieure européenne et à la navigation danubienne.
		Les enjeux pour la France de l'harmonisation des normes européennes dans le domaine de l'environnement.	SECRETARIAT D'ETAT CHARGE DE L'ENVIRONNEMENT; SERVICE DE LA RECHERCHE DES ETUDES ET DU TRAITEMENT DE L'INFORMATION SUR L'ENVIRONNEMENT BERNARD (Philippe-J)
		L'harmonisation des taxes sur le chiffre d'affaires dans les Etats membres du marché commun - Note d'information n°26 - août 1964 - 6 p.	SAEI; MINISTERE DES TRAVAUX PUBLICS	1964
		Incidence des disparités de régimes fiscaux sur le prix de revient des transports routiers à l'intérieur du marché commun - Note d'information n°21 - 13 mars 1964.	SAEI; MINISTERE DES TRAVAUX PUBLICS	1964
		Commission spéciale temporaire pour l'étude de l'uniformisation des poids et dimensions des véhicules routiers sur le plan européen.	SAEI	1970
		Les transports maritimes dans le cadre de la CEE - Rapport du groupe de travail	CARON	1971
		Rapport.	COMMISSION SPECIALE TEMPORAIRE POUR L'ETUDE DE L'UNIFORMISATION DES POIDS ET DIMENSIONS DES VEHICULES ROUTIERS SUR LE PLAN EUROPEEN	1971
		Vers un système européen de tarification de l'usage des infrastructures de transport.	GOERGEN (R)	1971
		Uniformisation des poids et dimensions des véhicules routiers sur le plan européen. Conférence prononcée le 17-42-1972.	LAVAL (D)	1972
		Communication de la commission relative au développement de la politique commune des transports.		1972

1 - 10 résultats affichés sur 563

1 | 2 | 3 | 4 | 5 >

© Ministère de la Transition écologique et solidaire

| Mentions légales |Contacts |