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Sujet : "INFORMATION ENVIRONNEMENTALE"

 
 




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OPerformance environnementale des produits et des organisations. A - Mise en place du marché unique des produits verts. Faciliter l'amélioration de l'information relative à la performance environnementale des produits et des organisations. COM (2013) 196 final.- 14 p. B - Recommandation de la Commission relative à l'utilisation de méthodes communes pour mesurer et indiquer la performance environnementale des produits et des organisations sur l'ensemble du cycle de vie. C(2013) 2021 final.- 10 p. C - Annexe II. Guide sur l'empreinte environnementale des produits (EEP).- 210 p.COMMISSION EUROPEENNE
2013
OProgramme Sciences économiques et environnement (S3E). Annuaire des recherches. Juin 2006.MINISTERE DE L'ECOLOGIE ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE
2006
Programme de recherche S3E. Annuaire des résultats de recherche. Juin 2008.MINISTERE DE L'ENVIRONNEMENT D4E Service de la Recherche et de la Prospective; MINISTERE DE L'ECOLOGIE
2008
Quelles réponses aux conflits d'aménagement ? De la participation publique à la concertation.DZIEDZICKI (JM)2015
ORapport de l'Autorité des marchés financiers sur l'information publiée par les sociétés cotées en matière de responsabilité sociale, sociétale et environnementale.AUTORITE DES MARCHES FINANCIERS
2013
ORapport de la France sur l'application de la Convention d'Aarhus relative à l'accès à l'information, la participation du public au processus décisionnel et l'accès à la justice en matière d'environnement. - Premier rapport (2005).- 41 p. - Second rapport (2007).- 29 p.2007
ORapport de préfiguration de la fonction de superviseur général des données du ministère de l'environnement.MINISTERE DE L'ENVIRONNEMENT
MONNOYER SMITH (L)		2016
ORapport final du projet INVULNERABLe Phase 2. Juillet 2012.CGDD Direction de la recherche et de l'innovation; MINISTERE DE L'ECOLOGIE; INSTITUT PIERRE SIMON LAPLACE; LABORATOIRE DES SCIENCES DU CLIMAT ET DE L’ENVIRONNEMENT; INSTITUT DU DEVELOPPEMENT DURABLE ET DES RELATIONS INTERNATIONALES
BRACONNOT (Pascale)		2012
Reporting RSE selon l'article 225 de la loi Grenelle 2. Bilan de la première année d'application.DELOITTE
2013
OReporting extra-financier. Première année d'application de l'article 225 de la loi Grenelle 2. Bilan et perspectives.MINISTERE DE L'ECOLOGIE; CGDD Service de l'économie, de l'évaluation et de l'intégration du développement durable; OREE - ENTREPRISES, TERRITOIRES ET ENVIRONNEMENT
MAGOT (L); HUC (P); COUTEAU (C)		2013




 








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