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Sujet : "INSTALLATIONS CLASSEES"

 





NumTitreAuteurAnnée
Droit de l'environnement.VAN LANG (A)2007
Vers un état régulateur, les transformations de l'action publique et leurs enjeux pour le Ministère de l'Equipement. Avril 2006.MINISTERE DE L'EQUIPEMENT; DIRECTION DE LA RECHERCHE ET DES AFFAIRES SCIENTIFIQUES ET TECHNIQUES; CENTRE DE PROSPECTIVE ET DE VEILLE SCIENTIFIQUE; LABORATOIRE TECHNIQUES TERRITOIRES ET SOCIETES; ECOLE NATIONALE DES PONTS ET CHAUSSEES
COUTARD (Olivier); GUERANGER (David); MARTINS (Lionel)
2006
Décryptage. Installations classées : trente ans, la quille du pollueur-payeur.2005
Dossier 4 : La ville et l'enjeu du développement durable.BLANCHET (A); BONNAUD (L); BRODACH (A)2005
Introduction au droit de l'environnement - 2ème éditionMALINGREY (P)2004
OEvaluation de l'impact sur la santé des rejets atmosphériques des tranches charbon d'une grande installation de combustion. A - Etude de l'exposition et du risque par inhalation.- 127 p. B - Exposition par voies indirectes.- 44 p.INSTITUT NATIONAL DE L'ENVIRONNEMENT INDUSTRIEL ET DES RISQUES; MINISTERE DE L'ECOLOGIE
BONNARD (R); BOUDET (C); CABANES (PA)
2003
OGuide méthodologique pour l'évaluation de l'impact sanitaire des rejets des raffineries de pétrole.MINISTERE DE L'ECOLOGIE; MINISTERE DE LA SANTE; INSTITUT NATIONAL DE L'ENVIRONNEMENT INDUSTRIEL ET DES RISQUES
2003
OGuide pour l'évaluation du risque sanitaire dans le cadre de l'étude d'impact d'une UIOM (unité d'incinération d'ordures ménagères).ASSOCIATION SCIENTIFIQUE ET TECHNIQUE POUR L'EAU ET L'ENVIRONNEMENT
2003
OEléments pour la prise en compte des effets des unités de compostage de déchets sur la santé des populations riveraines. A - Le compostage des déchets.- 34 p. B - Les risques non microbiologiques associés au compostage des déchets.- 136 p.MINISTERE DE L'ECOLOGIE; FEDERATION NATIONALE DES ACTIVITES DU DECHET; ECOLE NATIONALE DE SANTE PUBLIQUE
CARRE (J); LEGEAS (M); NOEL (L)
2002
Mission d'étude et de réflexion sur l'organisation des pouvoirs publics dans le domaine de la protection de l'environnement. Rapport au Premier Ministre.BALLAY (D); BLANC (B); DELOMENIE (P)2001