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Num
Titre
Auteur
Année
La Roumanie et l'Union européenne ; objectif 2007.
SENAT
FERRAND (A)
2003
Rapport fait au nom de la commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation sur le projet de loi relatif à l'activité et au contrôle des établissements de crédit.
SENAT
DURAND (Y)
1983
La Turquie et l'Union européenne.
SENAT
DEL PICCHIA (R); HAENEL (H)
2004
Rapport d'information sur les activités des Institutions des Communautés européennes entre le 1er octobre 1979 et le 31 mars 1980.
SENAT
CLUZEL (J)
1980
Rapport au nom des Affaires Etrangères sur le projet de loi autorisant la ratification de l'Acte Unique Européen (S n°88).
SENAT
CABANEL (G)
1986
La réforme de l'Etat à l'étranger.
SENAT
BRAUN (G)
2001
Le financement de l'Union Européenne 2000-2006.
SENAT
BADRE (D)
1998
Placer l'évaluation des politiques publiques au coeur de la réforme de l'Etat.
SENAT
ANDRE (P); BOURDIN (J); PLANCADE (JP)
2004
Les paradoxes du développement régional.
SENAT
AERHUIS (J); LORIDANT (P); MARINI (P)
1994
L'Union européenne. Diaporama réalisé pour la Délégation du Sénat pour l'Union européenne.
SENAT
2004
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