Retour au site du ministère
Site du CRDD

logo MEEM
Temis : Base documentaire du CRDD
 
 Porte-documentsHistorique des recherches

   

Résultats de recherche

 
Termes de votre recherchemodifier

Sujet : "INSTITUTIONS"

 
 




NumTitreAuteurAnnée
Market-based instruments for environmental management. Politics and institutions.SKOU ANDERSEN (M); SPRENGER (RU)2000
Le pouvoir au peuple. Jurys citoyens, tirage au sort et démocratie participative.SINTOMER (Y)2007
Techniques financières internationales.SIMON (Y)1988
ORio+20 : l'émergence d'un nouveau monde. Rapport d'information du groupe de travail "Négociations internationales - Climat Environnement".SENAT
ROSSIGNOL (L)		2012
Rapport d'information fait au nom de la délégation du Sénat pour les Communautés européennes sur le principe de la subsidiarité.SENAT
PONIATOWSKI (M)		1992
L'application du principe de subsidiarité. Rapport d'information au nom de la délégation du Sénat pour l'U.E.SENAT
LA MALENE (C de)		1996
L'élargissement de l'Union européenne : état des lieux.SENAT
HAENEL (H); BADRE (D); DENEUX (M)		2002
Les parlements nationaux dans la constitution européenne.SENAT
HAENEL (H)		2004
Rapport d'information fait au nom de la Délégation du Sénat pour les Communautés européennes sur les activités des Institutions européennes entre le 1er mai et le 31 octobre 1989, en application de la loi n° 79-564 du 6 juillet 1979 portant création de délégations parlementaires pour les Communautés européennes. Tome 1. La vie de la Communauté.SENAT
GENTON (P)		1990
Rapport d'information fait au nom de la délégation du Sénat pour les communautés européennes A - sur le traité sur l'union européenne 129 p. B - sur le rôle des départements nationaux dans la CEE. 61 p.SENAT
GENTON (J)		1992




 








© Ministère de la Transition écologique et solidaire
| Mentions légales |Contacts |