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"INSTITUTIONS COMMUNAUTAIRES"
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Titre
Auteur
Année
Rapport d'information sur les activités des Institutions des Communautés européennes entre le 1er octobre 1979 et le 31 mars 1980.
SENAT
CLUZEL (J)
1980
L'Union européenne. Diaporama réalisé pour la Délégation du Sénat pour l'Union européenne.
SENAT
2004
Les agences européennes : l'expert et le politique.
SENAT Délégation pour l'Union européenne
HERMANGE (MT)
2005
Dialogue avec la Commission européenne sur la subsidiarité.
SENAT Délégation pour l'Union européenne
HAENEL (H)
2007
Changer de méthode ou payer. La France face au droit communautaire de l'environnement. - Rapport n° 342 (2006).- 99 p. - Rapport n° 332 (2007).- 48 p.
SENAT Commission des finances
KELLER (F)
2007
La place et le rôle des usagers dans les services publics. Rapport au Premier Ministre.
SAPIN (M)
1983
Europe. Quand faut il consulter Bruxelles ?
ROBERT (J)
1994
Les mots de l'Europe. Lexique de l'intégration européenne.
QUERMONNE (JL); GROSSMAN (E); IRONDELLE (B)
2001
Le traité de Lisbonne. Texte et commentaire article par article des nouveaux traités européens - Traité sur l'Union européenne - Traité sur le fonctionnement de l'Union européenne.
PRIOLLAUD (FX); SIRITZKY (D)
2008
L'Europe en marche. Guide pratique de l'Europe.
PREMIER MINISTRE Service d'information et de diffusion; MINISTERE DES AFFAIRES EUROPEENNES
1989
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