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Sujet : "INSTITUTIONS COMMUNAUTAIRES"

 
 




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Deuxième rapport général sur l'activité des Communautés 1968. Quatrième rapport général sur l'activité des Communautés 1970.COMMUNAUTE EUROPEENNE DU CHARBON ET DE L'ACIER; COMMISSION EUROPEENNE; COMMUNAUTE EUROPEENNE DE L'ENERGIE ATOMIQUE Commission
1971
Dialogue avec la Commission européenne sur la subsidiarité.SENAT Délégation pour l'Union européenne
HAENEL (H)		2007
Dix ans au service de l'environnement.2004
Droit des transports.PAULIN (C)2005
OEXCLIM : Exil climatique. Gérer les déplacements des populations dus aux phénomènes climatiques extrêmes. Février 2013.CGDD Direction de la recherche et de l'innovation; MINISTERE DE L'ECOLOGIE; CENTRE UNIVERSITAIRE DE RECHERCHES SUR L’ACTION PUBLIQUE ET LE POLITIQUE; LABORATOIRE PACTE
VLASSOPOULOU (Chloé); MANCEBO (François); BRUZZONE (Silvia)		2013
Elargissement de l'Union européenne : adhésion de la République tchèque, de l'Estonie, de Chypre, de la Lettonie, de la Lituanie, de la Hongrie, de Malte, de la Pologne, de la Slovénie et de la Slovaquie.ASSEMBLEE NATIONALE
CHARETTE (H DE )		2003
Elections européennes et transport routier.1989
Europe 2010 : cinq scénarios.MICHALSKI (A); BERTRAND (G); PENCH (LR)1999
Europe 93. Enjeux, politiques, valeurs,convergences, finance, agriculture, industrie, commerce extérieur, population, marché du travail, protection sociale, coordination, relations internationales, etc...1993
Europe : frontières barrières, ou frontières charnières.BECKOUCHE (P)2002




 








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