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"INSTITUTIONS COMMUNAUTAIRES"
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Num
Titre
Auteur
Année
Européanisation et modélisation : problématique de la grande Europe.
WICKHAM (S)
2006
"L'Agence ferroviaire doit établir son indépendance et sa crédibilité", Marcel Verslyp, directeur de l'Agence ferroviaire.
VERSLYPE (M)
2005
Traité d'Amsterdam modifiant le traité sur l'Union européenne, les traités instituant les Communautés européennes et certains actes connexes.
UNION EUROPEENNE
1997
Pour une nouvelle politique de développement régional en Europe.
UHRICH (R)
1983
La constitution de l'Union européenne.
TOUSCOZ (J)
2002
Europe fédérale/Europe des Etats : une troisième voie.
TOULEMON (R)
2003
Regard sur le traité de Lisbonne.
TOULEMON (R)
2008
L'élargissement de l'Union européenne : état des lieux.
SENAT
HAENEL (H); BADRE (D); DENEUX (M)
2002
Les parlements nationaux dans la constitution européenne.
SENAT
HAENEL (H)
2004
Rapport d'information fait au nom de la Délégation du Sénat pour les Communautés européennes sur les activités des Institutions européennes entre le 1er mai et le 31 octobre 1989, en application de la loi n° 79-564 du 6 juillet 1979 portant création de délégations parlementaires pour les Communautés européennes. Tome 1. La vie de la Communauté.
SENAT
GENTON (P)
1990
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