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Sujet : "INSTITUTIONS COMMUNAUTAIRES"

 
 




NumTitreAuteurAnnée
"L'Agence ferroviaire doit établir son indépendance et sa crédibilité", Marcel Verslyp, directeur de l'Agence ferroviaire.VERSLYPE (M)2005
1992. Acte unique européen. Les Institutions et le fonctionnement de la Communauté Européenne.OEST
CARVOUNIS (P)		1987
2004, année de transition pour les institutions européennes.2004
50 ans de politique des transports de l'UE : l'UE poussée à agir par les tribunaux.2007
A - Gouvernance européenne. Livre blanc - 2001 - 73 p. B - Travaux préparatoires au Livre blanc - 2002 - 456 p.COMMISSION EUROPEENNE
2002
A - Rapport de la Conférence des Nations Unies sur l'environnement et le développement - Rio de Janeiro, 3-14 juin 1992 - 344 p. B - Rapport de la Commission des Communautés européennes à la Conférence des Nations Unies sur l'environnement et le développement - 164 p.COMMISSION EUROPEENNE; NATIONS UNIES; MINISTERE DE L'ENVIRONNEMENT
1992
OAccomplir la stratégie de Lisbonne. Contribution du Conseil économique et social à la préparation du programme national de réforme 2008-2010.CONSEIL ECONOMIQUE ET SOCIAL; CONSEIL ECONOMIQUE SOCIAL ET ENVIRONNEMENTAL
DELLACHERIE (C); DURON (J)		2008
Accord sur l'Espace Economique Européen (EEE), signé à Porto le 2-5-1992 et protocole portant adaptation dudit accord signé à Bruxelles le 17-3-1993.JOURNAL OFFICIEL
1994
Annuaire des agents du MTES et du MCT à l'international 2018-2019.MINISTERE DE LA TRANSITION ECOLOGIQUE ET SOLIDAIRE; MINISTERE DE LA COHESION DES TERRITOIRES; DIRECTION DES AFFAIRES EUROPEENNES ET INTERNATIONALES
2018
Annuaire officiel de l'Union européenne. Edition 2005 (actualisé au 23 décembre 2004).COMMISSION EUROPEENNE
2005




 








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