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"INSTITUTIONS COMMUNAUTAIRES"
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Titre
Auteur
Année
Y-a-t-il une vie économique après Maastricht ? (Revue Zürcher Zeitung).
GIAVAZZI (F)
2000
Union européenne : traités consolidés.
COMMISSION EUROPEENNE
1997
Union européenne : recueil des traités. tome I - volume I.
COMMISSION EUROPEENNE
1999
Union européenne : quelles règles du jeu institutionnel ?
1999
Union européenne : quel pouvoir de décision ? La majorité qualifié au Conseil des Ministres de l'Union européenne : une question de décision et de pouvoir.
CARTON (B); LACOSTE (O)
2005
Une stratégie renforcée pour l'élargissement.
ASSEMBLEE NATIONALE Délégation pour l'Union européenne
ANDRE (R)
2006
Une constitution européenne.
BADINTER (R)
2002
Une Europe rassemblée ou intégrée ?
DREVET (JF)
2000
Un nouvel élan pour le processus d'élargissement après Nice. Rapport d'information sur le nouvel élan du processus d'élargissement après Nice.
ASSEMBLEE NATIONALE Délégation pour l'Union européenne
RAIMOND (JB)
2001
Traité établissant une Constitution pour l'Europe.
MINISTERE DES AFFAIRES ETRANGERES; MINISTERE DES AFFAIRES EUROPEENNES
2004
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