Retour au site du ministère
Site du CRDD
Temis : Base documentaire du CRDD
Aide
Aller au contenu
Accueil
Recherche
Nouveautés
CRDD
Porte-documents
Historique des recherches
Résultats de recherche
Termes de votre recherche
modifier
Sujet :
"INTERET GENERAL"
1 - 10 résultats affichés sur 64
1
|
2
|
3
|
4
|
5
>
Num
Titre
Auteur
Année
Pour une économie du bien commun. Discours à la jeunesse.
TIROLE (J)
2017
Géopolitique de l'aménagement du territoire.
SUBRA (P)
2014
Régulation politique du secteur forestier en France et changement d'échelle de l'action publique.
SERGENT (A)
2010
Pour les services publics en Europe : une directive cadre sur les services d'intérêt général.
SENAT
TASCA (C)
2005
Vers des services publics "à l'européenne". Rapport d'information fait au nom de la Délégation du Sénat pour l'Union européenne sur les services d'intérêt général en Europe.
SENAT
HAENEL (H)
2000
Rapport d'information sur les services d'intérêt général après le traité de Lisbonne.
SENAT Délégation pour l'Union européenne
TASCA (C)
2008
La place et le rôle des usagers dans les services publics. Rapport au Premier Ministre.
SAPIN (M)
1983
Séminaire de Ljubljana 2004. Le livre vert sur les services d'intérêt général : un bréviaire de bons apôtres ?
ROGISSART (J)
2004
Rapport autoroutes de la mer. Etat des lieux et propositions concrètes.
RICHEMONT (H DE)
2009
Autoroutes de la mer. Le rapport de Richemont préconise le service d'intérêt général.
RICHEMONT (H DE)
2009
1 - 10 résultats affichés sur 64
1
|
2
|
3
|
4
|
5
>
© Ministère de la Transition écologique et solidaire
|
Mentions légales
|
Contacts
|