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Sujet : "INTERVENTION DE L'ETAT"

 





NumTitreAuteurAnnée
OAccomplir la stratégie de Lisbonne. Contribution du Conseil économique et social à la préparation du programme national de réforme 2008-2010.CONSEIL ECONOMIQUE ET SOCIAL; CONSEIL ECONOMIQUE SOCIAL ET ENVIRONNEMENTAL
DELLACHERIE (C); DURON (J)
2008
OLes enjeux de la gestion des déchets ménagers et assimilés en France en 2008.CONSEIL ECONOMIQUE ET SOCIAL
ATTAR (M)
2008
OLes aéroports français face aux mutations du transport aérien. Rapport public thématique.COUR DES COMPTES
2008
Centres de décision économique et attractivité du territoire national. Suppléments au moniteur des travaux publics et du bâtiment n° 5430 du 21 décembre 2007 et 5433 du 11 janvier 2008. - 1ère partie.- 127 p. - 2ème partie.- 39 pSENAT
2008
Changement climatique. Le nouvel engouement des entreprises pour le "business vert". (THE ECONOMIST).2007
Associations et action publique. La place des associations dans la vie publique française. La loi du 1er juillet 1901 relative au contrat d'association. Les grandes instances de la vie associative. Charte d'engagements réciproques entre l'Etat et les associations du 1er juillet 2001.BARTHELEMY (M)2007
Administration et associations.BELORGEY (JM)2007
Les enjeux énergétiques dans l'habitat.2007
Etats-Unis : touche pas à mes autoroutes payantes.2007
Desserte Marseille/Corse : le Conseil d'Etat ouvre la voie au tandem SNCM-CMN;2007