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Sujet : "JURISPRUDENCE"

 
 




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De la coopération décentralisée. Les avancées de la coopération décentralisée française et du dispositif institutionnel qui en favorise un développement équilibré (1991-1996).MINISTERE DES AFFAIRES ETRANGERES Secrétariat Général
PERROT (H)		1996
OLa responsabilité des experts relative à la prévention des risques. Juillet 1996.MINISTERE DE L'EQUIPEMENT; DIRECTION DE LA RECHERCHE ET DES AFFAIRES SCIENTIFIQUES ET TECHNIQUES; CENTRE DE PROSPECTIVE ET DE VEILLE SCIENTIFIQUE; UNIVERSITE DE STRASBOURG I LOUIS PASTEUR
HEILMANN (Eric); BOUTON (Jacqueline); DRIJARD (Guillaume)		1996
Spécial Dunkerque. Le dossier QPO fera jurisprudence.1996
Rapport sur le champ d'application de l'assurance construction obligatoire.DIRECTION DES AFFAIRES ECONOMIQUES ET INTERNATIONALES Sous-direction du bâtiment et des travaux publics Centre d'analyse économique de synthèse et de prévision; MINISTERE DE L'ECONOMIE
KARILA (JP); PERINET-MARQUET (H); SAINT-HALARY HOUIN (C)		1997
Négocier, gérer et contrôler une délégation de service public.INSTITUT DE LA GESTION DELEGUEE
LONG (M); DELEVOYE (JP)		1999
L'insécurité dans les transports publics : Focus sur une jurisprudence lyonnaise.1999
Intelligence économique : utilisez toutes les ressources du droit !DU MANOIR DU JUAY (T)2000
La nouvelle régulation des services publics en Europe. Energie, postes, télécommunications et transports. Mise à jour 1er octobre 2000.RODRIGUES (S)2000
Dockers : une nouvelle étape jurisprudentielle.2000
Réglementation : de l'abus de biens sociaux, de l'abus de confiance et de quelques délits connexes. L'argent de l'entreprise appartient à l'entreprise. C'est facile à dire, mais, dans la pratique, des cas limites se présentent. La jurisprudence a clarifié ses positions.2000




 








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