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Sujet : "JURISPRUDENCE"

 
 




NumTitreAuteurAnnée
La jurisprudence de la Commission des Communautés vis à vis des aides accordées à leurs entreprises par les Etats membres.GLAIS (M)1993
La participation du public.FONBAUSTIER (L)2015
Quel mode de gestion pour les services publics locaux d'électricité ? Le livre blanc de la FNCCR.FEDERATION NATIONALE DES COLLECTIVITES CONCEDANTES ET REGIES
2011
Intelligence économique : utilisez toutes les ressources du droit !DU MANOIR DU JUAY (T)2000
Transport de matériaux sur chantier de travaux publics.DRE Rhône-Alpes
2003
Rapport sur le champ d'application de l'assurance construction obligatoire.DIRECTION DES AFFAIRES ECONOMIQUES ET INTERNATIONALES Sous-direction du bâtiment et des travaux publics Centre d'analyse économique de synthèse et de prévision; MINISTERE DE L'ECONOMIE
KARILA (JP); PERINET-MARQUET (H); SAINT-HALARY HOUIN (C)		1997
Information et participation du public en matière d'environnement (Septembre 2014-septembre 2015).DAGOT (C); ANDRE (P); DOPENYO (O)2015
Changements environnementaux globaux et Droits de l'Homme.COURNIL (C); COLARD FABREGOULE (C)2012
Les contrats "in house" - dossier d'étude : jurisprudence de la Cour de justice des Communautés européennes et des juridictions administratives (cahier du Moniteur des TPB).COUR DE JUSTICE DES COMMUNAUTES EUROPEENNES
2006
OLa tarification sociale dans les transports urbains : la mise en oeuvre de l'article 123 de la loi SRU. Rapport n° 2005-0376-01.CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES; INSPECTION GENERALE DES AFFAIRES SOCIALES
FEDOU (D); LHOSTIS (A); RAYMOND (M)		2006




 








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