Retour au site du ministère
Site du CRDD
Temis : Base documentaire du CRDD
Aide
Aller au contenu
Accueil
Recherche
Nouveautés
CRDD
Porte-documents
Historique des recherches
Résultats de recherche
Termes de votre recherche
modifier
Sujet :
"JURISPRUDENCE"
41 - 50 résultats affichés sur 82
1
|
2
|
3
|
4
|
5
>
Num
Titre
Auteur
Année
Comparaison des pratiques et méthodes de certains autres Etats membres de l'Union européenne pour l'élaboration des avis de l'Autorité environnementale et prise en compte des jurisprudences concernant les insuffisances des évaluations d'impacts. Rapport n° 006590-01.
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE
KBAIER (R); LAFONT (J); LAVOUX (T)
2009
Rapport sur la gestion des voies navigables. Mission d'audit et de modernisation.
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES; INSPECTION GENERALE DE L'ADMINISTRATION
CHENEVEZ (B); FRINGANT (S); GILDER (A)
2007
La tarification sociale dans les transports urbains : la mise en oeuvre de l'article 123 de la loi SRU. Rapport n° 2005-0376-01.
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES; INSPECTION GENERALE DES AFFAIRES SOCIALES
FEDOU (D); LHOSTIS (A); RAYMOND (M)
2006
Les contrats "in house" - dossier d'étude : jurisprudence de la Cour de justice des Communautés européennes et des juridictions administratives (cahier du Moniteur des TPB).
COUR DE JUSTICE DES COMMUNAUTES EUROPEENNES
2006
Changements environnementaux globaux et Droits de l'Homme.
COURNIL (C); COLARD FABREGOULE (C)
2012
Information et participation du public en matière d'environnement (Septembre 2014-septembre 2015).
DAGOT (C); ANDRE (P); DOPENYO (O)
2015
Rapport sur le champ d'application de l'assurance construction obligatoire.
DIRECTION DES AFFAIRES ECONOMIQUES ET INTERNATIONALES Sous-direction du bâtiment et des travaux publics Centre d'analyse économique de synthèse et de prévision; MINISTERE DE L'ECONOMIE
KARILA (JP); PERINET-MARQUET (H); SAINT-HALARY HOUIN (C)
1997
Transport de matériaux sur chantier de travaux publics.
DRE Rhône-Alpes
2003
Intelligence économique : utilisez toutes les ressources du droit !
DU MANOIR DU JUAY (T)
2000
Quel mode de gestion pour les services publics locaux d'électricité ? Le livre blanc de la FNCCR.
FEDERATION NATIONALE DES COLLECTIVITES CONCEDANTES ET REGIES
2011
41 - 50 résultats affichés sur 82
1
|
2
|
3
|
4
|
5
>
© Ministère de la Transition écologique et solidaire
|
Mentions légales
|
Contacts
|