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Sujet : "JURISPRUDENCE"

 
 




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ORapport sur la gestion des voies navigables. Mission d'audit et de modernisation.CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES; INSPECTION GENERALE DE L'ADMINISTRATION
CHENEVEZ (B); FRINGANT (S); GILDER (A)		2007
OComparaison des pratiques et méthodes de certains autres Etats membres de l'Union européenne pour l'élaboration des avis de l'Autorité environnementale et prise en compte des jurisprudences concernant les insuffisances des évaluations d'impacts. Rapport n° 006590-01.CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE
KBAIER (R); LAFONT (J); LAVOUX (T)		2009
Rapport annuel 2005. Jurisprudence et avis de 2004 - Responsabilité et socialisation du risque.CONSEIL D'ETAT
2005
OL'eau et son droit. Rapport public 2010.CONSEIL D'ETAT
2010
Droit européen de l'environnement. Jurisprudence commentée.CLEMENT (M)2010
OPistes pour rendre efficiente l'obligation de créer des itinéraires cyclables en milieu urbain.CGDD Service de l'économie, de l'évaluation et de l'intégration du développement durable; MISSION NATIONALE VELOROUTES ET VOIES VERTES
NATAF (L); PONS (JL)		2013
De l'alcool à l'alcool au volant. La transformation d'un problème public.CENTRE NATIONAL DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE; CESAMES; CENTRE DE RECHERCHE PSYCHOTROPES SANTE MENTALE SOCIETE
KLETZLEN (A)		2007
Risques environnementaux et expertises.CENTRE DE RECHERCHE SUR LE DROIT DES ACCIDENTS COLLECTIFS ET DES CATASTROPHES
DE BELVAL (B); HERNE-HEINTZ (V); FAVRO (K)		2006
Responsabilités et assurances dans le transport des scolaires (hors région Ile-de-France).CENTRE D'ETUDES SUR LES RESEAUX LES TRANSPORTS L'URBANISME ET LES CONSTRUCTIONS PUBLIQUES
1995
Le transport multimodal transmaritime. Nations unies : convention sur le transport multimodal international des marchandises. (Mai 1988). FFCOT. - Conditions générales des prestations régissant les opérations effectuées par les organisateurs commissionnaires de transport. - Le document de transport négociable OTM du GACEF - BONASSIES (P). - Le transport multimodal transmaritime. Approche juridique. - Annales IMTM. - DREYER (B). - La fonction de transitiare et le transport multimodal. Annales IMTM 1988. - PERRIN (Y). - Transport multimodal. L'approche technico-commerciale vue par un armateur. Annales IMTM 1988.CCI Marseille; NATIONS UNIES; FEDERATION FRANCAISE DES ORGANISATEURS COMMISSIONNAIRES DE TRANSPORT
1988




 








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