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Sujet : "JURISPRUDENCE"

 
 




NumTitreAuteurAnnée
La saisie conservatoire des navires en droit français.NAVARRE LAROCHE (C)2001
OLa tarification sociale dans les transports urbains : la mise en oeuvre de l'article 123 de la loi SRU. Rapport n° 2005-0376-01.CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES; INSPECTION GENERALE DES AFFAIRES SOCIALES
FEDOU (D); LHOSTIS (A); RAYMOND (M)		2006
Le contentieux climatique : une révolution judiciaire mondiale.HUGLO (C)2018
Le contentieux du bruit des transports routiers. Analyse de la jurisprudence administrative.INSTITUT NATIONAL DE RECHERCHE SUR LES TRANSPORTS ET LEUR SECURITE LEN
DESLORIEUX (C)		1988
Le marché unique européen. Ses règles, son fonctionnement.MATTERA (A)1988
OLe principe de précaution saisi par le droit. Les enjeux sociopolitiques de la juridicisation du principe de précaution.MINISTERE DE L'ECOLOGIE ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE; D4E Service de la recherche et de la prospective; CENTRE NATIONAL DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE; CENTRE D'ETUDES ET DE RECHERCHES ADMINISTRATIVES, POLITIQUES ET SOCIALES
VANNEUVILLE (Rachel); GANDREAU (Stéphane)		2006
Le statut juridique des chargeurs maritimes.1993
Le transport multimodal transmaritime. Nations unies : convention sur le transport multimodal international des marchandises. (Mai 1988). FFCOT. - Conditions générales des prestations régissant les opérations effectuées par les organisateurs commissionnaires de transport. - Le document de transport négociable OTM du GACEF - BONASSIES (P). - Le transport multimodal transmaritime. Approche juridique. - Annales IMTM. - DREYER (B). - La fonction de transitiare et le transport multimodal. Annales IMTM 1988. - PERRIN (Y). - Transport multimodal. L'approche technico-commerciale vue par un armateur. Annales IMTM 1988.CCI Marseille; NATIONS UNIES; FEDERATION FRANCAISE DES ORGANISATEURS COMMISSIONNAIRES DE TRANSPORT
1988
Les 10 ans de la loi sur l'Air.2006
Les 50 décisions clés du droit de l'Internet.ROZENFELD (S)2015




 








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