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Sujet : "JURISPRUDENCE"

 
 




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Le contentieux du bruit des transports routiers. Analyse de la jurisprudence administrative.INSTITUT NATIONAL DE RECHERCHE SUR LES TRANSPORTS ET LEUR SECURITE LEN
DESLORIEUX (C)		1988
Le marché unique européen. Ses règles, son fonctionnement.MATTERA (A)1988
Le transport multimodal transmaritime. Nations unies : convention sur le transport multimodal international des marchandises. (Mai 1988). FFCOT. - Conditions générales des prestations régissant les opérations effectuées par les organisateurs commissionnaires de transport. - Le document de transport négociable OTM du GACEF - BONASSIES (P). - Le transport multimodal transmaritime. Approche juridique. - Annales IMTM. - DREYER (B). - La fonction de transitiare et le transport multimodal. Annales IMTM 1988. - PERRIN (Y). - Transport multimodal. L'approche technico-commerciale vue par un armateur. Annales IMTM 1988.CCI Marseille; NATIONS UNIES; FEDERATION FRANCAISE DES ORGANISATEURS COMMISSIONNAIRES DE TRANSPORT
1988
La relaxe du voyageur sans billet.1993
La jurisprudence de la Commission des Communautés vis à vis des aides accordées à leurs entreprises par les Etats membres.GLAIS (M)1993
Une nouvelle approche de la délégation de service public.BETTINGER (C)1993
Une nouvelle approche de la délégation de service public.BETTINGER (C)1993
Social : le versement de transport et la situation des conducteurs. Une jurisprudence intéressante pour nos entreprises sur la notion de lieu de travail.1993
Le statut juridique des chargeurs maritimes.1993
Responsabilités et assurances dans le transport des scolaires (hors région Ile-de-France).CENTRE D'ETUDES SUR LES RESEAUX LES TRANSPORTS L'URBANISME ET LES CONSTRUCTIONS PUBLIQUES
1995




 








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