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Sujet :
"LIBRE CIRCULATION DES PERSONNES"
1 - 7 résultats affichés sur 7
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Vers un citoyen européen.
VENABLES (T)
2016
Blocage des routes : janvier 2000. Deux conflits successifs, celui des employeurs et celui des conducteurs, se sont déroulés sur la voie publique, provoquant des perturbations volontaires du trafic. Quelles en sont les éventuelles conséquences juridiques et pénales ?
2000
L'Europe des transports. Régulation, dérégulation, impact du passage à l'Euro.'2ème congrès de l'UAE. Marseille 8-9 octobre 1998.
UNION DES AVOCATS EUROPEENS
1999
Le passeport des marchandises.
MINISTERE DE L'ECONOMIE Direction générale des douanes et droits indirects
1999
Frontières intra CEE. Libre circulation pour 9 états seulement et pas avant mi-93.
RENAUX (G)
1993
Le marché communautaire de l'emploi.
MEYER (A); MOPIN (M)
1993
La politique sociale dans le marché unique européen. A - Rapport. - 80 p. B - ann.
CLUB DE BRUXELLES
RENIER (T)
1991
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