Retour au site du ministère
Site du CRDD

logo MEEM
Temis : Base documentaire du CRDD
 
 Porte-documentsHistorique des recherches

   

Résultats de recherche

 
Termes de votre recherchemodifier

Sujet : "LICENCE COMMUNAUTAIRE"

 
 




NumTitreAuteurAnnée
Le transport routier en Hongrie.AGAI (L)2006
Elargissement de l'Union européenne : les nouvelles autorisations.2004
Les licences et documents de transport. Mettre en oeuvre la "loi Gayssot" et se conformer aux nouveautés européennes, c' est le but des nouveaux documents de transport et des nouvelles licences.1999
Concurrence : les transporteurs communautaires en France. La libéralisation de l'activité sur le territoire de l'Union européenne n'est pas sans limite. Certains utilisent des montages criticables ; la liberté n'est pas la licence.1999
Les transports routiers en Allemagne.MINISTERE DE L'ECONOMIE Direction des relations économiques extérieures Poste d'expansion économique
CASTHELAT (A)		1999
La licence de transport et le rôle accru des C.S.A.1998
Proposition de directive du Conseil modifiant la directive 91/440/CEE relative au développement des chemins de fer communautaires. - Proposition de directive du Conseil modifiant la directive 95/18/CE concernant les licences des entreprises ferroviaires. - Proposition de directive du Conseil concernant la répartition des capacités d'infrastructure ferroviaire et la certification en matière de sécurité. - Document de travail de la Commission. Commentaire des différents articles de la proposition de directive concernant la répartition des capacités d'infrastructure ferroviaire, la tarification de l'infrastructure ferroviaire et de la certification en matière de sécurité. (présentés par la Commission) Directive 91-440.COMMISSION EUROPEENNE
1998
Le marché du transport routier en Italie et ses conditions d'accès.MINISTERE DE L'ECONOMIE Direction des relations économiques extérieures Poste d'expansion économique
TOMASICCHIO (M); GAUCHEZ (D)		1998
Licence communautaire pour le transport national transitant en territoire étranger.1993
La licence communautaire arrive.1992




 








© Ministère de la Transition écologique et solidaire
| Mentions légales |Contacts |