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"LOCATION AVEC CONDUCTEUR"
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Transport de cabotage routier de marchandises et location transfrontalière de véhicules avec conducteur.- Rapport n° 2004-0290-01.
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES
ROUQUES (G); SYLVESTRE (G)
2004
Réglementation des transports. Loueur de véhicule avec chauffeur ou transporteur public ?
1999
Prix de revient de la location, plus 0,9% au second trimestre 1989 pour la location route avec conducteur.
1989
Politique des transports : le transport en deux roues. Nouvelle réglementation applicable aux entreprises de transport routier de marchandises utilisant des véhicules de moins de quatre roues.
FABIANI (M)
2007
Naissance d'un droit commun des transports. Les contrats types. Location de véhicule avec conducteur. Transport routier.
LAMY
BRUNAT (P)
1986
Location transfrontalière : on libéralise !
2003
Location transfrontalière : le coup de l'accordéon !
2005
Location de véhicules avec conducteur : une "niche" promise à la croissance. Etat des lieux, opportunités en vue.
2006
Location de véhicules avec conducteur : nouveau contrat type approuvé.
2002
Location avec conducteur : pression accrue sur les prix.
2004
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