Retour au site du ministère

Temis : Base documentaire du CRDD

Porte-documents Historique des recherches

Résultats de recherche

Termes de votre recherchemodifier

Sujet : "LOI DE FINANCES"

21 - 30 résultats affichés sur 105

1 | 2 | 3 | 4 | 5 >

	Num	Titre	Auteur	Année
		Stratégie nationale de développement durable 2003-2008. Récapitulatif. Editions des rapports 2002 à 2009.	MINISTERE DE L'ENVIRONNEMENT; DELEGATION INTERMINISTERIELLE AU DEVELOPPEMENT DURABLE; COMITE PERMANENT DES HAUTS FONCTIONNAIRES DU DEVELOPPEMENT DURABLE	2009
		Rapport sur la préparation de la mise en oeuvre de la loi organique n° 2001-692 du 1er août 2001 relative aux lois de finances.	MINISTERE DE L'ECONOMIE BRETON (T); COPE (JF)	2005
		Le budget de l'Etat. De la préparation à l'exécution.	MINISTERE DE L'ECONOMIE	1999
		Projet de loi de finances pour 2005 : - Transports - Préfiguration de la loi organique relative aux lois de finances - Mission ministérielle.- 137 p., tabl., graph. - Politique des territoires - Mission interministérielle.- 78 p. - Equipement, transports, aménagement du territoire, tourisme et mer' - Services communs et urbanisme	MINISTERE DE L'ECONOMIE	2004
		La démarche de performance : stratégie, objectifs, indicateurs ; guide méthodologique pour l'application de la loi organique relative aux lois de finances du 1er août 2001.	MINISTERE DE L'ECONOMIE; SENAT Commission des finances; ASSEMBLEE NATIONALE	2004
		Innover pour changer. Expérience des DRE et des DDE au service de l'aménagement durable des territoires. Association des architectes et urbanistes de l'Etat.	MINISTERE DE L'ECOLOGIE; COMMISSARIAT GENERAL AU DEVELOPPEMENT DURABLE; ASSOCIATION DES ARCHITECTES ET URBANISTES DE L'ETAT SPOHR (Claude)	2008
		Améliorer la performance publique.	MASSE (F)	2012
		Le rapport spécial d'Hervé Mariton au fil des pages.	MARITON (H)	2005
		Réforme de l'Etat : la loi organique relative aux lois de finances (LOLF), un outil pour la réforme de l'Etat.	MARINI (P)	2006
		Le droit dérivé de la LOLF.	LASCOMBE (M)	2006

21 - 30 résultats affichés sur 105

1 | 2 | 3 | 4 | 5 >

© Ministère de la Transition écologique et solidaire

| Mentions légales |Contacts |