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Sujet : "LOI GRENELLE 1"

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	Num	Titre	Auteur	Année
		La loi sur l'indépendance de l'expertise en matière de santé et d'environnement et la protection des lanceurs d'alerte : un titre prometteur mais un contenu décevant.	MOLINER DUBOST (M)	2013
		Comment juger le Grenelle de l'environnement ?	ROTILLON (G)	2013
		Du Grenelle à la Conférence environnementale : à la recherche d'un nouveau souffle. Application des lois n° 2009-967 du 3 août 2009 de programmation relative à la mise en oeuvre du Grenelle de l'environnement (Grenelle I) et n° 2010-788 du 12 juillet 2010 portant engagement national pour l'environnement (Grenelle II).	SENAT ROSSIGNOL (L); NEGRE (L)	2013
		Dossier. Infrastructures et biodiversité : de la confrontation à la coexistence.		2012
		Taxe poids lourds : définition. Fiche n°7-73.		2012
		Un avis mitigé du Conseil économique, social et environnemental (CESE) sur le Schéma national des infrastructures de transport (SNIT).		2012
		La taxe poids lourds est fixée à 12 centimes par kilomètre.		2012
		Biodiversité : les trois obstacles à la trame verte et bleue.	ALLAG DHUISME (F)	2012
		Quatrième rapport annuel au Parlement sur la mise en œuvre des engagements du Grenelle Environnement.	COMMISSARIAT GENERAL AU DEVELOPPEMENT DURABLE	2012
		L'adaptation au changement climatique, 10 conseils.		2011

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