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"LOI GRENELLE 1"
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Num
Titre
Auteur
Année
Adoption de la loi Grenelle 1. Tableau des mesures adoptées.
2009
Analyse Loi "Grenelle 1". Le volet "transports".
2010
Audition, ouverte à la presse, de Mme Dominique Dron, Commissaire générale au développement durable. Compte rendu n° 60 du 6 juillet 2011.
ASSEMBLEE NATIONALE
2011
Biocarburant et durabilité.
LANGLAIS (A)
2009
Biodiversité : les trois obstacles à la trame verte et bleue.
ALLAG DHUISME (F)
2012
Comment juger le Grenelle de l'environnement ?
ROTILLON (G)
2013
Dossier. Infrastructures et biodiversité : de la confrontation à la coexistence.
2012
Du Grenelle à la Conférence environnementale : à la recherche d'un nouveau souffle. Application des lois n° 2009-967 du 3 août 2009 de programmation relative à la mise en oeuvre du Grenelle de l'environnement (Grenelle I) et n° 2010-788 du 12 juillet 2010 portant engagement national pour l'environnement (Grenelle II).
SENAT
ROSSIGNOL (L); NEGRE (L)
2013
Déclinaison des objectifs "déchets" du Grenelle de l'environnement au niveau local.
CGDD Service de l'économie, de l'évaluation et de l'intégration du développement durable
NICKLAUS (D)
2011
Energies renouvelables : comment la loi Grenelle 1 encourage les collectivités territoriales à développer la filière bois locale.
2010
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