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Sujet : "LOI GRENELLE 2"

 
 




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ODu Grenelle à la Conférence environnementale : à la recherche d'un nouveau souffle. Application des lois n° 2009-967 du 3 août 2009 de programmation relative à la mise en oeuvre du Grenelle de l'environnement (Grenelle I) et n° 2010-788 du 12 juillet 2010 portant engagement national pour l'environnement (Grenelle II).SENAT
ROSSIGNOL (L); NEGRE (L)		2013
Dossier. Les nouveaux outils de planification. Le Plan. La DATAR : une administration mobile. Les enjeux de la planification. Le rôle planificateur des Régions. La planification urbaine aujourd'hui.SALON (S); SAVIGNAC (JC); THENAULT (M)2012
Comment juger le Grenelle de l'environnement ?ROTILLON (G)2013
Affichage publicitaire : le code de l'environnement écrit par et pour le groupe JC. Decaux ?RONFORT (C)2011
Présentation de la loi portant engagement national pour l'environnement (Grenelle 2).REVUE JURIDIQUE DE L'ENVIRONNEMENT
2010
Le Grenelle de l'environnement. 11 fiches pour comprendre la mécanique du "Grenelle" et en connaître tous les impacts.PAUL (G)2011
Collectivités territoriales : relever le défi de la loi Grenelle II. Tout le contenu de la loi Grenelle II à destination des collectivités territoriales.PAUL (G)2011
Principaux impacts de la loi "Grenelle II" sur le droit des études d'impact.PAUL (G)2010
La participation du public à l'élaboration des actes réglementaires de l'Etat et des établissements publics en matière d'environnement : la nécessité d'une loi Grenelle 3 ?MONEDIAIRE (G)2010
La participation du public à l'élaboration des actes réglementaires dans le domaine de l'environnement : en 2012, une loi Grenelle II et demi.MONEDIAIRE (G)2013




 








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