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"MARCHE DE FOURNITURES"
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Code de l'achat durable. Commande publique et développement durable. Edition 2012.
CANTILLON (G); DEBLAIS (C); FAHMI (R)
2011
Cahier des clauses administratives générales (CCAG). Fournitures courantes et de services. Texte annoté (à jour au 9 avril 2009).
COMMISSION CENTRALE DES MARCHES
BLOCH (BM)
2009
Solutions juridiques et financières pour le développement des projets de transport locaux. Quelle place pour les partenariats public-privé (PPP) ?
SUR & MAUVENU Associés; SERVICE PUBLIC 2000; GROUPEMENT DES AUTORITES RESPONSABLES DE TRANSPORT
DELAVAUD (C); FOURCHY (C); ROVIRA (I)
2007
Coordination des procédures de passation des marchés publics de travaux, de fournitures et de services. Directive 2004/18/CE du 31.03.2004.
PARLEMENT EUROPEEN; COMMISSION EUROPEENNE
2004
Les marchés de l'Etat et des collectivités locales. A. 1. Marchés de travaux. Guide à l'intention des maîtres d'ouvrage et maîtres d'oeuvre. Documents types. Contrôle de légalité. Précisions de la Commission centrale des marchés. Marchés de la Communauté économique européenne. B. 2. Textes officiels d'application. Marchés de fournitures courantes et de services. Marchés industriels. Marchés de micro-informatique. Achats groupés.
MOGENET (R)
1989
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