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Sujet : "MARCHE DE TRAVAUX"

 





NumTitreAuteurAnnée
Code de l'achat durable. Commande publique et développement durable. Edition 2012.CANTILLON (G); DEBLAIS (C); FAHMI (R)2011
OSolutions juridiques et financières pour le développement des projets de transport locaux. Quelle place pour les partenariats public-privé (PPP) ?SUR & MAUVENU Associés; SERVICE PUBLIC 2000; GROUPEMENT DES AUTORITES RESPONSABLES DE TRANSPORT
DELAVAUD (C); FOURCHY (C); ROVIRA (I)
2007
OLes problèmes de concurrence pouvant résulter de la privatisation annoncée des sociétés d'économie mixte concessionnaires d'autoroutes. Avis n° 05-A-22 du 2 décembre 2005 relatif à une demande d'avis de l'Association pour le maintien de la concurrence sur le réseau autoroutier (AMCRA).CONSEIL DE LA CONCURRENCE
DAHAN (T); LASSERRE (B)
2005
Coordination des procédures de passation des marchés publics de travaux, de fournitures et de services. Directive 2004/18/CE du 31.03.2004.PARLEMENT EUROPEEN; COMMISSION EUROPEENNE
2004
L'OCTR. L'observatoire des coûts des travaux en réhabilitation. Tome 1 - Principes et méthodes - 2001-2002.AGENCE NATIONALE POUR L'AMELIORATION DE L'HABITAT; FEDERATION FRANCAISE DU BATIMENT
DRUENNE (D); MOUILLART (M); VAILLANT (V)
2004
Restructuration des collecteurs visitables. Guide technique.MINISTERE DE L'EQUIPEMENT; DIRECTION DE LA RECHERCHE ET DES AFFAIRES SCIENTIFIQUES ET TECHNIQUES; INSTITUT POUR LA RECHERCHE APPLIQUEE ET L'EXPERIMENTATION EN GENIE CIVIL; RESEAU GENIE CIVIL ET URBAIN
2004
Guide des litiges - Marchés publics de travaux de bâtiment (Tome 1).- 1998.- 326 p. Guide des litiges - Marchés publics de travaux de génie civil (Tome 2).- 2001.- 462 p.DIRECTION DES AFFAIRES ECONOMIQUES ET INTERNATIONALES Sous-direction du bâtiment et des travaux publics; DIRECTION GENERALE DE L'URBANISME DE L'HABITAT ET DE LA CONSTRUCTION
MOLAS (J)
2001
Les marchés de l'Etat et des collectivités locales. A. 1. Marchés de travaux. Guide à l'intention des maîtres d'ouvrage et maîtres d'oeuvre. Documents types. Contrôle de légalité. Précisions de la Commission centrale des marchés. Marchés de la Communauté économique européenne. B. 2. Textes officiels d'application. Marchés de fournitures courantes et de services. Marchés industriels. Marchés de micro-informatique. Achats groupés.MOGENET (R)1989