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Sujet : "MARCHE INTERIEUR EUROPEEN"

 
 




NumTitreAuteurAnnée
Routes, autoroutes et contournements. Un contrat de plan Etat Région ambitieux.1989
Regard sur le transport aérien européen.INSTITUT DU TRANSPORT AERIEN
VILLIERS (J)		1994
Rapport général sur l'activité de l'Union européenne 2004.COMMISSION EUROPEENNE
2005
Rapport d'information sur les régions et la CEE.ASSEMBLEE NATIONALE
BACHY (JP)		1991
Rapport d'information sur les régions d'outre-mer : Guadeloupe, Guyane, Martinique, Réunion et l'Europe.SENAT
OTHILLY (G)		1991
ORapport d'information sur le troisième paquet de libéralisation du marché de l'énergie (E 3642, E 3643, E 3644, E 3645 et E 3646).ASSEMBLEE NATIONALE Délégation pour l'Union européenne
SCHNEIDER (A)		2008
Rapport d'information fait au nom de la mission d'information désignée par la commission des affaires économiques et du plan, chargée d'étudier les conséquences pour l'économie française de l'achèvement du marché intérieur européen en 1992. Tome 1 - Les conséquences pour l'économie française de l'achèvement du marché intérieur européen de 1992. - 104 p. Tome 2 - L'achèvement du marché intérieur européen, véritable enjeu ou fausse échéance ? - 270 p.SENAT
FRANCOIS PONCET (J); BARBIER (B)		1988
Rapport d'information fait au nom de la Délégation du Sénat pour les Communautés européennes sur les activités des Institutions européennes entre le 1er mai et le 31 octobre 1989, en application de la loi n° 79-564 du 6 juillet 1979 portant création de délégations parlementaires pour les Communautés européennes. Tome 1. La vie de la Communauté.SENAT
GENTON (P)		1990
Quelles monnaies pour le Marché unique européen ?1991
Quelles compagnies aériennes pour quel marché unique ? Colloque du Bourget.UNIVERSITE Marseille; INSTITUT DE FORMATION UNIVERSITAIRE ET DE RECHERCHE DU TRANSPORT AERIEN
BONNET (D)		1992




 








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