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Sujet : "MARCHE INTERIEUR EUROPEEN"

 
 




NumTitreAuteurAnnée
1993 : de l'importance de la taille.1990
1993 : une année d'ajustement financier.1992
1993 : une inconnue ? pour Jean Duquesnes, la suppression des frontières fiscales ne sera pas effective avant l'an 2000.1992
1993 et l'avenir des industries ferroviaires françaises et européennes.1992
1993. L'année de tous les espoirs. Enquête d'opinion des transporteurs.1992
1er janvier 1993 : simplification ou cacophonie.1992
2ème rapport de la commission au Conseil et au Parlement européen concernant la mise en oeuvre du livre blanc de la commission sur l'achèvement du marché intérieur. COM(87) 203 final.COMMISSION EUROPEENNE
1987
3ème colloque européen du transport à Barcelone : quelle logistique souhaitent les chargeurs dans le cadre du marché unique ?1990
A - ASSEMBLEE NATIONALE. - Projet de loi approuvant le 10ème plan 1989-1992. - Avril 1989. - 99 p. (A.N. 545) B - A.N. - BALLIGAND (JP). - Rapport fait au nom de la commission des finances sur le projet de loi approuvant le 10ème plan. - Avril 1989. - 144 p. (A.N. 624) C - A.N. - ANSELIN (R). - Avis présenté au nom de la commission des affaires culturelles sur le projet de loi approuvant le 10ème plan. - Avril 1989. - 64 p. (A.N. 625) D - A.N. - BACHY (JP). - Avis présenté au nom de la commission de la production et des échanges sur le projet de loi approuvant le 10ème plan. - Avril 1989. - 148 p. (A.N. 626) E - SENAT. - FRANCOIS (P). - Rapport d'information fait au nom de la délégation du sénat pour la planification sur l'élaboration du 10ème plan. - Avril 1989. - 85 p. (Sénat 243) F - SENAT. - OUDIN (J). - Avis présenté au nom de la commission des finances sur le projet de loi approuvant le 10ème plan 1989-1992. - Mai 1989. - 158 p., tabl., graph. (Sénat 311) G - SENAT. - GRIMALDI (R). - Rapport d'information fait au nom de la délégation du Sénat pour la planification sur le bilan d'exécution du 10ème plan.ASSEMBLEE NATIONALE; SENAT
BALLIGAND (JP); ANSELIN (R); BACHY (JP)		1992
A Eurofreight, chargeurs et armateurs d'accord pour rénover le dialogue.1990




 








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