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Sujet : "MODULATION TARIFAIRE"

 
 




NumTitreAuteurAnnée
Taxe kilométrique poids lourds : la périphérie en question, les députés débattent de la modulation régionale.2009
Travaux parlementaires. L'écotaxe à grands pas.2009
OModulation des péages autoroutiers en fonction des caractéristiques d'émissions polluantes des véhicules. A - Rapport.- pag. mult. - Annexes.- pag. mult. B - Modulation des tarifs des péages d'autoroute en faveur des véhicules "propres" ; dossier de presse.- 12 p.MINISTERE DE L'EQUIPEMENT
BELTOISE (JP)		2007
Taxation des poids lourds pour l'utilisation de certaines infrastructures. Rapport fait au nom de la commission des affaires économiques et du plan du Sénat sur la proposition de directive.SENAT
MAREST (M)		2004
La régulation économique des redevances aéronautiques.AEROPORTS DE PARIS
CROZET (Y); GUESNET (J); MARTINAND (C)		2002
Les transports et la ville. Les réponses possibles. Actes du séminaire des acteurs des transports et de la ville (ouvrage édité aux Presses de l'ENPC). Les transports et la ville - Séminaire des acteurs des transports et de la ville. Réseaux de transport et urbanisation - 13 janvier 1999.- pag. mult.MINISTERE DE L'EQUIPEMENT
BACHOFEN (C); HUART (Y); VINCENT (P)		1999
OLa politique autoroutière française. Rapport au Président de la République suivi des réponses des administrations et des entreprises intéressées.COUR DES COMPTES
1999
Télépéage et modulation des tarifs.GARNIER (P)1998
Le financement de la route. Construction - Entretien - Exploitation.FEDERATION ROUTIERE INTERNATIONALE; ASSOCIATION INTERNATIONALE PERMANENTE DES CONGRES DE LA ROUTE; ECOLE NATIONALE DES PONTS ET CHAUSSEES
CROZET (Y); RATHERY (A); FAYARD (A)		1998
Evolution socio-économique de l'exploitation de la route. L'exemple de la modélisation tarifaire A6-A5.LASHERMES (C); ZERGUINI (S)1997




 








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