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Sujet : "NATURA 2000"

 
 




NumTitreAuteurAnnée
La responsabilité environnementale dans les sites Natura 2000.STEICHEN (P)2009
Changer de méthode ou payer. La France face au droit communautaire de l'environnement. - Rapport n° 342 (2006).- 99 p. - Rapport n° 332 (2007).- 48 p.SENAT Commission des finances
KELLER (F)		2007
Numéro spécial. Evaluation environnementale et gestion de la biodiversité. Instruments internationaux et évaluation environnementale de la biodiversité : enjeux et obstacles.REVUE JURIDIQUE DE L'ENVIRONNEMENT
2011
Le juge en Europe et le droit communautaire de l'environnement. L'accès à la justice en matière environnementale.REVUE JURIDIQUE DE L'ENVIRONNEMENT
2009
OL'élaboration des politiques publiques territoriales de développement durable : des représentations sociales aux modes de gouvernance. Juillet 2006PLAN URBANISME CONSTRUCTION ARCHITECTURE; MINISTERE DE L'EQUIPEMENT; INSTITUT D'ETUDES POLITIQUES; ASSOCIATION ARENES; CENTRE D’ETUDES EN SCIENCES SOCIALES APPLIQUEES
OLIVE (Maurice); BAGGIONI (Vincent); LE GUILLOU (Anne)		2006
Natura 2000. Principes d'évaluation des incidences des infrastructures de transports terrestres.PINEAU (C); BILLON (V)2007
OAtlas environnemental des stations de ski et des communes supports de stations.MINISTERE DE LA TRANSITION ECOLOGIQUE ET SOLIDAIRE; CGDD Service de la donnée et des études statistiques
GAUCHE (M); KRASZEWSKI (M)		2019
OEnvironnement et agriculture. Les chiffres clés. Environment and agriculture. Key Figures.MINISTERE DE LA TRANSITION ECOLOGIQUE ET SOLIDAIRE; CGDD Service de la donnée et des études statistiques
2018
OEFESE. Les écosystèmes rocheux et de haute-montagne.MINISTERE DE LA TRANSITION ECOLOGIQUE ET SOLIDAIRE; CGDD Service de l'économie, de l'évaluation et de l'intégration du développement durable
2018
La mise en directive de la nature de la directive Habitats aux prémices du réseau Natura 2000. Rapport au Ministère de l'Environnement. Juillet 1999.MINISTERE DE L'ENVIRONNEMENT; DIRECTION GENERALE DE L'ADMINISTRATION ET DU DEVELOPPEMENT; SERVICE DE LA RECHERCHE ET DES AFFAIRES ECONOMIQUES; INSTITUT NATIONAL DE LA RECHERCHE AGRONOMIQUE; CENTRE NATIONAL DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE; UNIVERSITE Paris X Nanterre
REMY (Elisabeth); ALPHANDERY (Pierre); DEVERRE (Christian)		1999




 








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