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Sujet : "NAVIRE SOUS NORME"

 
 




NumTitreAuteurAnnée
L'OCDE lutte contre la navigation sous-normes.ORGANISATION DE COOPERATION ET DE DEVELOPPEMENT ECONOMIQUES
1998
Avantages concurrentiels dont bénéficient certains armateurs du fait de l'inobservation des règles et des normes internationales en vigueur.ORGANISATION DE COOPERATION ET DE DEVELOPPEMENT ECONOMIQUES
1996
La navigation sous normes : le coût pour les utilisateurs.ORGANISATION DE COOPERATION ET DE DEVELOPPEMENT ECONOMIQUES; SSY CONSULTANCY AND RESEARCH
2001
Transports maritimes internationaux. Risques, réglementation et compétition.DESAUTEL JAMOIS (M)1995
Le renforcement de la sécurité maritime suite au naufrage du pétrolier Prestige - Com (2002) 681 final. Communication de la Commission au Parlement européen et au Conseil.COMMISSION EUROPEENNE
2002
Le contrôle des navires par les états riverains.CHAUMETTE (P)1999
Proposition de directive du conseil concernant l'application aux navires faisant escale dans les ports de la Communauté et naviguant dans les eaux relevant de la juridiction des Etats membres,des normes relatives à la sécurité maritime, à la prévention de la pollution et aux conditions de vie et de travail à bord des navires.CEE Conseil des ministres
1994
Politiques et droit de la sécurité maritime.BUREAU VERITAS
BOISSON (P)		1998
Navires sous-normes : "ne nous trompons pas de cible !" souligne le rapport 2000 de BRS.2000
Mare Forum 99 : moins de navires sous-normes ou de meilleures rénumérations pour les bons ?1999




 








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