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Sujet :
"NOMENCLATURE COMBINEE"
1 - 3 résultats affichés sur 3
Num
Titre
Auteur
Année
L'harmonisation des nomenclatures d'activités de produits.
CHRISTINE (M)
1993
Les nouvelles nomenclatures d'activités et de produits en 1993.
1993
Règlement (CEE) n°2551/93 de la Commission, du 10 août 1993, modifiant l'annexe I du règlement (CEE) n°2658/87 du Conseil relatif à la nomenclature tarifaire et statistique eu au tarif douanier commun.
COMMISSION EUROPEENNE
1993
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