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Sujet : "NOMENCLATURE DES MARCHANDISES"

 
 




NumTitreAuteurAnnée
OFret ferroviaire : analyse des déterminants des trafics français et allemand.CGDD Service de l'économie, de l'évaluation et de l'intégration du développement durable
HARACHE (J)		2013
OLe transport routier de marchandises à travers les frontières françaises en 2010. Edition 2013.CGDD Service de l'observation et des statistiques; CETE Méditerranée; CETE Est
HOUEE (M)		2013
CN 2007. Mise à jour des codes de la nomenclature combinée.COMMISSION EUROPEENNE; EUROSTAT
2007
Nomenclature NST 70. - La nomenclature statistique des transports(NST), est divisée en 10 chapitres et comprend 19 sections, 52 groupes et 175 positions. 0 - Produits agricoles et animaux vivants.' - Denrées alimentaires et fourrages. 2 - Combustibles minéraux solides. 3 - Produits pétroliers. 4 - Minerais et déchets pour la métallurgie. 5 - Produits métallurgiques. 6 - Minéraux bruts ou manufacturés et ouvrages de construction. 7 - Engrais. 8 - Produits chimiques. 9 - Machines, véhicules, objets manufacturés et transactions spéciales.SES
2000
Règlement (CEE) n°2551/93 de la Commission, du 10 août 1993, modifiant l'annexe I du règlement (CEE) n°2658/87 du Conseil relatif à la nomenclature tarifaire et statistique eu au tarif douanier commun.COMMISSION EUROPEENNE
1993
OLa nomenclature d'activité française.OEST
HONORE (G)		1992
Nomenclature harmonisée marchandise. Harmonisiertes güterverzeichnis. Harmonised commodity code. Nomenclatura armonizzata delle merci.UNION INTERNATIONALE DES CHEMINS DE FER
1991
SH. Système harmonisé de désignation et de codification des marchandises.MINISTERE DE L'ECONOMIE Direction générale des douanes et droits indirects
1987
Système harmonisé de désignation et de codification des marchandises. A - 2 vol. 1987 B - Notes explicatives. 4 vol. 1986 C - Index alphabétique du système harmonisé et de ses notes explicatives. 2 vol. 1987CONSEIL DE COOPERATION DOUANIERE
1986
Tarifs pour les transports routiers de marchandises. 2 mises à jour novembre et décembre.COMITE NATIONAL ROUTIER
1986




 








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