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"NORMALISATION"
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Auteur
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Où en est la normalisation de la télématique sur les transports ?
DESCHAMPS (J)
1998
Energie, l'Europe en réseaux. Rapport au président de la République.
DERDEVET (M)
2015
Développement durable : l'intégrer pour réussir. 80 PME face au SD 21000.
DELCHET (K)
2007
Normalisation. La norme et l'Europe.
DEKKERS (MA)
1993
Maîtrise des risques et vie en société. Actes du séminaire du 2 juin 2010. Les puissances publiques : efficacité, contrôle et régulation. Groupe 1 : une pédagogie nécessaire en matière de politique de prévention des risques. Groupe 2 : le développement durable, de la concertation à la codécision. Groupe 4 : les risques et leur régulation. Groupe 6 : l'évaluation des risques par l'approche coût/bénéfice et l'éventuel devoir de dire "non" du fonctionnaire.
DEFRANCE (G); LACOSTE (AC)
2010
La gouvernance à l'épreuve de l'environnement. Edification et transformations des cadres normatifs de la gouvernance environnementale.
DEBOURDEAU (A)
2008
Normes, standards et certification : le système normatif en mouvement. Les structures de la normalisation aux niveaux national, européen et international.
CRIGNOU (T)
2002
A - Analyse et première série de propositions de simplification des documents de transport. Mars 1987. - 25 p., annexes. B - Rapport d'étape. 2ème phase. - Janv. 1988. - 57 p.
CONSEIL NATIONAL DES TRANSPORTS
DENOYELLE (H); BERNARD (C)
1988
Rapport sur la situation et l'évolution des transports 1996. (version numérique sur demande)
CONSEIL NATIONAL DES TRANSPORTS
1997
Analyse sur la normalisation des feux sonores de circulation destinés aux personnes handicapées. Affaire 2000-0206-01.
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES
MOREAU DE SAINT MARTIN (J)
2001
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