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Sujet : "NORMALISATION"

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	Num	Titre	Auteur	Année
		La coproduction de la norme automobile.	SERRE (P)	2002
		Rapport d'information fait au nom de la mission d'information désignée par la commission des affaires économiques et du plan, chargée d'étudier les conséquences pour l'économie française de l'achèvement du marché intérieur européen en 1992. Tome 1 - Les conséquences pour l'économie française de l'achèvement du marché intérieur européen de 1992. - 104 p. Tome 2 - L'achèvement du marché intérieur européen, véritable enjeu ou fausse échéance ? - 270 p.	SENAT FRANCOIS PONCET (J); BARBIER (B)	1988
		Les enjeux pour la France de l'harmonisation des normes européennes dans le domaine de l'environnement.	SECRETARIAT D'ETAT CHARGE DE L'ENVIRONNEMENT; SERVICE DE LA RECHERCHE DES ETUDES ET DU TRAITEMENT DE L'INFORMATION SUR L'ENVIRONNEMENT BERNARD (Philippe-J)
		1993 et l'environnement. Les conséquences politiques et institutionnelles de l'Acte Unique - Janvier 1990.	SECRETARIAT D'ETAT CHARGE DE L'ENVIRONNEMENT; GROUPE DE PROSPECTIVE; INSTITUT POUR UNE POLITIQUE EUROPEENNE DE L'ENVIRONNEMENT LAVOUX (Thierry)	1990
		A. Rapport d'activité 1984 des commissions AFNOR de normalisation : conteneurs maritimes ISO, caisses mobiles rail-route, conteneurs métalliques grillagés à roulettes. B. Etude sur la normalisation des charges unitaires et des engins de transport rail/route ou multimodaux.	SAEP; ASSOCIATION FRANCAISE DE NORMALISATION GIRAULT (M); ROBIN (FP)	1984
		Les normes d'interopérabilité.	ROUX (P)	2004
		Vers l'intéropérabilité ferroviaire européenne.	ROUMEGUERRE (P)	1999
		Codification transport : les travaux de la Commission.	ROBERT (J)	2000
		Le bruit des transports en Ile-de-France.	RATP	1992
		Conteneurs et caisses mobiles : une normalisation pour quoi faire ?	PROST (M)	1993

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