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Sujet : "NORMALISATION"

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	Num	Titre	Auteur	Année
		Transport de personnes à mobilité réduite. Coordination et normalisation internationales de mesures et de politiques de promotion de la mobilité.	CONFERENCE EUROPEENNE DES MINISTRES DES TRANSPORTS	1987
		Echanges automatiques de données commerciales : le point des normes.	OEST MALAMOUD (G)	1987
		Echange automatique de données : l'état de la normalisation.	OEST MALAMOUD (G); PAPINUTTI (M)	1987
		Transport et environnement.	ORGANISATION DE COOPERATION ET DE DEVELOPPEMENT ECONOMIQUES	1988
		Cinq régions européennes préparent les transports routiers de marchandises de 1993. 3 vol.	CCI Marseille; OEST; REGION Provence-Alpes-Côte d'Azur REYNAUD (C); SELOSSE (P)	1988
		Rapport d'information fait au nom de la mission d'information désignée par la commission des affaires économiques et du plan, chargée d'étudier les conséquences pour l'économie française de l'achèvement du marché intérieur européen en 1992. Tome 1 - Les conséquences pour l'économie française de l'achèvement du marché intérieur européen de 1992. - 104 p. Tome 2 - L'achèvement du marché intérieur européen, véritable enjeu ou fausse échéance ? - 270 p.	SENAT FRANCOIS PONCET (J); BARBIER (B)	1988
		A - Analyse et première série de propositions de simplification des documents de transport. Mars 1987. - 25 p., annexes. B - Rapport d'étape. 2ème phase. - Janv. 1988. - 57 p.	CONSEIL NATIONAL DES TRANSPORTS DENOYELLE (H); BERNARD (C)	1988
		Les transports de marchandises dans les pays européens. 6-7 Juin 1989. B - LES ENJEUX. B1 - BAUDOUIN (D). - Va-t'on vers de grandes plaques tournantes européennes ? 9 p. B2 - FRYBOURG (M). - Le rôle stratégique des échanges de données. - 9 p. B3 - LEJUEZ (R). - L'harmonisation des réglementations sociales. - 8 p.	ECOLE NATIONALE DES PONTS ET CHAUSSEES BAUDOUIN (D); FRYBOURG (M); LEJUEZ (R)	1989
		La normalisation des EDI dans les transports. Situation actuelle et proposition d'initiatives dans la Méditerranée Occidentale. Résumé et conclusion.	CENTRE D'ETUDES DES TRANSPORTS POUR LA MEDITERRANEE OCCIDENTALE	1989
		Environnement réglementaire des entreprises de transport. Influence sur la concurrence en transport routier international.	SERVICE DES ETUDES DE LA RECHERCHE ET DE LA TECHNOLOGIE; TRANSPORTS ETUDES RECHERCHES MORSINK (P); POUTHIER (C)	1989

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