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Sujet : "OBLIGATION"

 
 




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Des transports efficients pour l'Europe. Politiques pour l'internalisation des coûts externes.CONFERENCE EUROPEENNE DES MINISTRES DES TRANSPORTS
1999
OLivre vert sur les services d'intérêt général - COM (2003) 270 final.COMMISSION EUROPEENNE
2003
Les règles nationales applicables au transport de voyageurs par route dans les 12 Etats membres. Tome 1 - Les autorisations. L'accès à la profession et au marché, le contrat de transport, l'assurance et la responsabilité, la fiscalité. 61 p. Tome 2 - Les réglementations sociales. La tarification, les modalités de paiement, les obligations statistiques, la sécurité, les normes techniques. 71 p. Tome 3 - Les annexes I à XIII. Documents et règles spécifiques à chaque pays. - 146 p.COMMISSION EUROPEENNE; RESEAU CONSEIL
QUINET (E); CALLAMAND (H); DEPLAIX (JM)		1990
Les règles nationales applicables aux transports de marchandises par route dans les 12 Etats membres. Tome 1 - Les autorisations, l'accès à la profession et au marché, le contrat de transport, l'assurance et la responsabilité, la fiscalité. - 86 p. Tome 2 - Les réglementations sociales, la tarification, les modalités de paiement, les obligations statistiques, la sécurité, les normes techniques. Annexe 1 - détail des normes sur les charges et poids. - 90 p. Tome 3 - annexes II à XIII. Les documents, barèmes et règles spécifiques à chaque pays.COMMISSION EUROPEENNE; RESEAU CONSEIL
QUINET (E); CALLAMAND (H); DEPLAIX (JM)		1990
OConception et appropriation de MAE à obligation de résultat sur les surfaces herbagères : comment concilier pertinence écologique et agricole dans l'action publique en faveur de la biodiversité ? (Design and suitability ot the output based approach applied to agri-environmental management contarcts how to conciliate agricultural and ecological relevance in public action to the benefit of biodiversity on grassland and rangeland ?). Décembre 2010.CGDD Direction de la recherche et de l'innovation; MINISTERE DE L'ECOLOGIE; INSTITUT NATIONAL DE LA RECHERCHE AGRONOMIQUE; FEDERATION DES PARCS NATURELS REGIONAUX DE FRANCE; INSTITUT NATIONAL POLYTECHNIQUE Lorraine
PLANTUREUX (Sylvain); SAINTE MARIE (Christine de)		2010
La CNB a pour objet d'émettre les obligations indemnitaires qui sont remises en échange des actions des banques et des compagnies financières transférées à l'Etat du fait de la nationalisation. Rapport d'activités 1983 à 1987.CAISSE NATIONALE DES BANQUES
1988
Rapport d'activité 1983, 1985, 1987.CAISSE NATIONALE DE L'INDUSTRIE
1988
Les services publics en Europe. Allemagne, Espagne, Italie, Royaume-Uni, Suède, Bulgarie, Estonie, Hongrie, Lettonie, Lituanie, Pologne, Roumanie, Slovaquie, Tchéquie. Public services in Europe. Germany, Italy, Spain, Sweden, United Kingdom, Bulgaria, Czech Republic, Estonia, Hungary, Latvia, Lithuania, Poland, Romania, Slovakia.BOUAL (JC); BRACHET (P); HISZKA (M)2007
OLe secteur financier face à la transition vers une économie bas-carbone résiliente au changement climatique.BOISSINOT (J); HUBER (D); CAMILIER CORTIAL (I)2016
Statistiques monétaires et financières annuelles. Séries rétrospectives. Années 1969 à 1984. Statistiques monétaires et financières annuelles. Années 1987, 1991.BANQUE DE FRANCE
1992




 








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