Retour au site du ministère
Site du CRDD

logo MEEM
Temis : Base documentaire du CRDD
 
 Porte-documentsHistorique des recherches

   

Résultats de recherche

 
Termes de votre recherchemodifier

Sujet : "OBLIGATION DE SERVICE PUBLIC"

 
 




NumTitreAuteurAnnée
OCaractéristiques des chemins de fer et de leur exploitation dans la CEE.SAEI; MINISTERE DES TRAVAUX PUBLICS, DES TRANSPORTS ET DU TOURISME
1111
Contrat entre le Syndicat des transports d'Ile-de-France et la Régie autonome des transports parisiens.SYNDICAT DES TRANSPORTS D'ILE-DE-FRANCE; RATP
2004
Contrat entre le Syndicat des transports d'Ile-de-France et la Société nationale des chemins de fer. A - Rapport.- 147 p. B - Annexes.- 47 p.SYNDICAT DES TRANSPORTS D'ILE-DE-FRANCE; SNCF
2004
Des transports efficients pour l'Europe. Politiques pour l'internalisation des coûts externes.CONFERENCE EUROPEENNE DES MINISTRES DES TRANSPORTS
1999
Dossier. TER : demain la concurrence, entre public et privé ?2009
Fonds structurels et fonds de cohésion dans les dix nouveaux Etats membres de l'Union européenne - Edition papier et cédérom : - Synthèse.- 29 p. - Hongrie.- 91 p. - Pologne.- 102 p. - Slovénie.- 71 p. - République tchèque.- 86 p. - Slovaquie.- 76 p. - Lettonie.- 77 p. - Estonie.- 76 p. - Lituanie.- 83 p. - Malte.- 48 p. - Chypre.- 50 p.DIRECTION DES AFFAIRES ECONOMIQUES ET INTERNATIONALES Mission Europe Equipement
HISZKA (M)		2005
L'Union européenne, enjeux pour le Ministère de l'Equipement, des Transports, de l'Aménagement du Territoire, du Tourisme et de la Mer. Edition 2004.DIRECTION DES AFFAIRES ECONOMIQUES ET INTERNATIONALES Mission Europe Equipement
2004
La concurrence régulée dans les transports publics de voyageurs : un cadre à améliorer.ASSEMBLEE NATIONALE Délégation pour l'Union européenne
PHILIP (C)		2006
OLa continuité du service public dans les transports terrestres de voyageurs. A - Rapport.- 117 p. B - Dossier de presse.MANDELKERN (D)2004
La desserte aérienne de l'outre-mer : vers une politique tarifaire adaptée ?ASSEMBLEE NATIONALE
BEAUGENDRE (J)		2004




 








© Ministère de la Transition écologique et solidaire
| Mentions légales |Contacts |