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Dossier. Des citoyens décideurs, régénérateurs de démocratie. Les "civic tech" renouvellent le logiciel démocratique. Yves Sintomer : "La France fait globalement du surplace". La démocratie participative à l'épreuve du pouvoir.
SINTOMER (Y)
2016
Dossier. Dialogue territorial et conduite de projets. Démocratie participative et administration délibérative. Remettre le citoyen au coeur de la décision publique. La valeur ajoutée des avis de l'Autorité environnementale pour la conception des projets d'infrastructures. Oser l'innovation démocratique pour accélérer la transition écologique. Quel cahier des charges pour l'ingénierie territoriale ? Confiance du public et conduite de grands projets d'infrastructures.
MONEDIAIRE (G); LEYRIT (C); LEDENVIC (P)
2015
Dossier. Evaluation environnementale, stratégie et citoyenneté. Concepts, approches et outils de la participation des publics à l'évaluation environnementale stratégique (EES). Analyse des modèles légaux, réglementaires et institutionnels. Enseignements tirés des applications concrètes de la participation du public.
2012
Dossier. Les civic tech vont-elles révolutionner la démocratie ? Pétitions en ligne, budgets municipaux participatifs, fabrication de la loi, votes en ligne, e-citoyens.
2016
Dossier. Ouvrons nos carnets. Partageons les données. La mise à disposition, une obligation pour les services publics. Une plateforme régionale, comment ça marche ? Intégrer les données des réseaux amateurs.
2017
Dossier. Participation habitante et écoquartiers. La participation habitante dans les écoquartiers, un enjeu de (re)politisation ? A la recherche de l'habitant dans les dispositifs participatifs de projets urbains durables en région parisienne : les éclairages de l'observation participante. Les écoquartiers, territoires d'expérimentation des nouvelles utopies urbaines ? Le cas de l'habitat participatif.
TOZZI (P); NDIAYE (A); CARIMENTRAND (A)
2015
Droit de l'environnement, droit durable.
PRIEUR (M)
2014
Débat national sur la transition énergétique. Contributions publiques et citoyennes. A - Le dossier du débat. Les cahiers d'acteurs.- 231 p. B - Synthèse nationale des débats territoriaux.- 73 p. C - Synthèse des contributions des Outre-mer et de la Corse (zones non interconnectées).- 138 p. D - Synthèse de la journée citoyenne du 25 mai 2013.- 97 p. E - Synthèse du Comité citoyen.- 14 p. F - Synthèse des cahiers de participation.- 23 p. G - Synthèse des contributions individuelles au débat.- 19 p. H - Synthèse des auditions du conseil national du débat.- 107 p. (Num interne)
MINISTERE DE L'ECOLOGIE; CONSEIL NATIONAL DU DEBAT SUR LA TRANSITION ENERGETIQUE
2013
Débat public. Programmation pluriannuelle de l'énergie. Compte rendu.
MINISTERE DE LA TRANSITION ECOLOGIQUE ET SOLIDAIRE; COMMISSION NATIONALE DU DEBAT PUBLIC
ARCHIMBAUD (J); ABBED (M); AUGAGNEUR (F)
2018
Démocratie de proximité. A - Projet de loi n° 3089.- 102 p. B - Avis n° 3105.- 72 p. C - Avis n° 3112.- 23 p. D - Rapport n° 3113.- 402 p.
ASSEMBLEE NATIONALE
JOSPIN (L); VAILLANT (D); BONREPAUX (A)
2001
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