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"PATRIMOINE"
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Num
Titre
Auteur
Année
La comptabilité du patrimoine naturel.
TOULEMON (R)
1980
Audit sur l'état du réseau ferré national français.
SUISSE Ecole polytechnique fédérale de Lausanne; RESEAU FERRE DE FRANCE; SNCF
PUTALLAZ (Y); RIVIER (R)
2005
La dynamique de l'évaluation face au développement durable.
SOCIETE FRANCAISE DE L'EVALUATION
OFFREDI (C)
2004
La préservation du patrimoine ferroviaire.
SIVARDIERE (J)
2002
Srétie : les départements, les programmes.
SERVICE DE LA RECHERCHE DES ETUDES ET DU TRAITEMENT DE L'INFORMATION SUR L'ENVIRONNEMENT
1990
La prise en compte du milieu naturel, au travers de la procédure d'étude d'impact sur l'environnement, lors de projets d'aménagement touristique de type récréatif.
SENNA (P)
1992
"Coût de l'environnement" dans la pratique des mesures compensatoires.
SENNA (P)
1993
Les schémas de services collectifs : l'avis de la délégation du Sénat à l'aménagement et au développement durable du territoire.
SENAT
RAFFARIN (JP); BELOT (C); LARCHER (G)
2001
Le marché immobilier français en situation de retournement : analyse et conséquences. Rapport d'information fait au nom de la commission des Finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation sur les perspectives d'évolution du marché immobilier et son contexte macro-économique.
SENAT
MARINI (P)
2006
Les lacunes de l'information statistique relative aux administrations publiques.
SENAT; REXECODE
BOURDIN (J)
2001
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