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Sujet : "PAVILLON KERGUELEN"

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	Num	Titre	Auteur	Année
		COUANAU (R) : Création du registre international français. (Avis - 1ère lecture).- 66 p. BESSELAT (JY) : Création du registre international français (rapport n° 2039)	ASSEMBLEE NATIONALE COUANAU (R); BESSELAT (JY)	2005
		Un pavillon attractif, un cabotage crédible. Deux atouts pour la France.	SENAT RICHEMONT (H DE)	2003
		Registre Taaf : la réforme à mi-route.		2002
		Droit du travail maritime. Spécificité structurelle et relationnelle.	LE BIHAN GUENOLE (M)	2001
		L'avenir de la flotte de commerce française : une démarche collective ! Affaire : 1999 - 0217 -01	CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES; INSPECTION GENERALE DES SERVICES DES AFFAIRES MARITIMES Bureau des enquêtes techniques et administratives après accidents HAMON (J)	2000
		Le bénéfice du registre Kerguelen est étendu aux lignes régulières. Mais cette mesure suffira-t-elle pour tirer la marine marchande d'affaires ?		1993
		Les navires pétroliers français bientôt sous pavillon des Kerguelen.		1992
		Statistiques de la flotte française de 1987 à 1992.	LE MARIN	1992

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