Retour au site du ministère
Site du CRDD

logo MEEM
Temis : Base documentaire du CRDD
 
 Porte-documentsHistorique des recherches

   

Résultats de recherche

 
Termes de votre recherchemodifier

Sujet : "PEREQUATION TARIFAIRE"

 
 




NumTitreAuteurAnnée
Panorama de la péréquation financière régionale en Europe.PAINVIN (N)2005
Péréquation et aménagement du territoire. Evaluation du dispositif de péréquation financière entre les communes, les départements et les régions.GILBERT (G); GUENGANT (A)2004
La péréquation interrégionale : vers une nouvelle égalité territoriale.SENAT Commission des affaires économiques; SENAT Commission des finances
BELOT (C); PONCET (JF)		2004
Les dessertes aériennes régionales sont-elles menacées ?SENAT
FRANCOIS PONCET (J); LE GRAND (JF)		2001
La péréquation territoriale en question.FLEURBAEY (M); TRANNOY (A)1998
La desserte aérienne au service du développement territorial. Rapport sur le fonds de péréquation des transports aériens.MARTRE (H)1998
Les régions entre l'Etat et l'Europe. Toujours plus de compétences ? En quête de stabilité politique une difficile réforme électorale. A l'écoute des " pays ".HUGUENIN (J); REMOND (R); MARTINAT (P)1998
Les nouvelles conditions de la desserte aérienne du territoire.DELEGATION A L'AMENAGEMENT DU TERRITOIRE ET A L'ACTION REGIONALE; UNIVERSITE Reims Centre de recherche sur la décentralisation territoriale
DUPERON (O); NAVEAU (J); GRARD (L)		1998
Comité de réflexion et de proposition sur les dessertes intérieures aériennes françaises. Contributions en annexes : - DATAR, Brit Air, Air Inter, Air littoral, AOM Minerve SA, Chambre syndicale du transport aérien, UCCEGA, Chambre de commerce de BrestABRAHAM (C)1994
Les transferts dans le secteur des transports. Analyse des phénomènes redistributifs liés aux transports.UNIVERSITE Marseille Centre de recherches économiques des transports
QUERCY (M)		1978




 








© Ministère de la Transition écologique et solidaire
| Mentions légales |Contacts |