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"PLATEAU"
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L'utilisation des véhicules de transport routier de marchandises.- Résultats 1997-2016. Données consultables uniquement en ligne, à partir des résultats 2009.
MINISTERE DE LA TRANSITION ECOLOGIQUE ET SOLIDAIRE; CGDD Service de la donnée et des études statistiques; MINISTERE DE L'ECOLOGIE
2018
L'utilisation des véhicules utilitaires légers en 2011.- juin 2012. Données disponibles uniquement en ligne sur le site du ministère depuis 2010.
CGDD Service de l'observation et des statistiques; SES; OEST
2012
Atlas géopolitique des espaces maritimes. Frontières, énergie, transports, piraterie, pêche et environnement - Première cartographie exhaustive du plateau continental.
ORTOLLAND (D); PIRAT (JP)
2010
Droits maritimes. Tome 1 - Mer, navires et marins.
HESSE (J); BEURIER (JP); CHAUMETTE (P)
1995
Délimitation du plateau continental. Vol.1 - Décision du 30 juin 1977. Vol.2 - Interprétation de la décision du 30 juin 1977.
TRIBUNAL ARBITRAL République française Royaume-Uni de Grande-Bretagne et d'Irlande du Nord
1977
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